Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC SPECIAL SPORT
SPORT-ELEC S.A.

Numéro de dépôt :
3002767
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque MUSIC SPECIAL SPORT

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SPORT-ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSIC SPECIAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT-ELEC domicilié(e) Route de Rouen, 27520 BOURGTHEROULDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 620 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Philippe ARBOUSSE BASTIDE Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque MUSIC SPECIAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC SPECIAL SPORT est expirée depuis le 14 janvier 2010.

SPORT-ELEC a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRO-SPA , ELECTRO-INSTITUT , SPORT-ELEC VISAGIO , CORPOGENE , COMPLEXE Multisport


SPORT-ELEC S.A. - Route de Rouen, 27520 BOURGTHEROULDE - France - SIREN 338620834


Jean-Claude Philippe ARBOUSSE BASTIDE Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Supports d'enregistrements sonores, cassettes vierges, cédéroms vierges.